Résolution : règles de procédure de la commission des chapitres
La seule version faisant foi est la version originale en anglais : (en) English
Il est résolu que :
1. Le conseil approuve les règles de procédure de la commission des chapitres comme mentionné ci-dessous
Composition
La commission ne comportera pas moins de cinq membres avec droit de vote et un certain nombre de consultants sans droit de vote, se mettant au service du conseil d'administration et se réunissant régulièrement au moins une fois tous les deux mois. La présence de trois membres à une réunion constituera un quorum pour les activités.
Des membres et des consultants supplémentaires seront nommés par le conseil sur recommandation de la commission, et exclus de la même manière. Un membre ou consultant peut démissionner à tout moment en informant la commission de cette intention par écrit.
Le conseil d'administration désignera l'un de ses membres comme consultant de la commission des chapitres.
La commission sera présidée par un président, désigné par résolution, dont la responsabilité est de convoquer et de modérer les réunions, et de représenter la commission auprès du conseil. Le mandat du président de six mois, sauf démission volontaire ou renvoi signifié par le conseil.
Un vice-président sera également nommé par résolution, pour prendre la place du président comme il est requis. Le mandat du vice-président est identique à celui du président.
Résolutions et motions
Les actions effectuées par la commission devront prendre la forme d'une résolution. Les résolutions peuvent être proposées par un membre ou un consultant, ou par une personne extérieure à la commission avec l'appui d'un membre ou d'un consultant, et doivent être secondées par un membre avant d'être mises aux voix. Une résolution sera considérée adoptée une fois qu'une majorité de membres a voté en sa faveur.
La manière habituelle de proposer une résolution est par motion lors d'une réunion prévue, mais une motion peut également être postée sur la liste de discussion de la commission. Une fois qu'elle est secondée, les membres ont quatre jours pour voter pour (« yea ») ou contre (« nay »), après quoi ils sont considérés comme s'étant abstenus. La résolution sera alors adoptée ou rejetée si une majorité s'est ainsi exprimée ; sinon, le vote sera reporté jusqu'à la prochaine réunion.
3 soutiens, 2 abstentions.