Licensing update/Implementation/fr

Changement des licences

• Proposition
• Questions et réponses
• Oppositional arguments
• Comparaison des licences

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• Comité
• Chronologie
• Traduction

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• Résultat
• Implémentation
• Sensibilisation
• Project Transitions

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Comme résultat au vote de mise à jour de la licence et à la résolution qui a suivi du Board de la Wikimedia Foundation, tout contenu sur les projets de la Wikimedia Foundation actuellement disponible sous GFDL 1.2 avec la possibilité de mise à jour à une version ultérieure seront rendus disponibles en plus sous la licence Creative Commons attribution partage à l'identique.

De façon spécifique en regard du texte, après cette mise à jour, seuls les contenus sous double licence ou compatibles CC-BY-SA pourront être ajoutés aux projets et les soumissions seulement GFDL ne seront plus acceptés. En d'autres mots, CC-BY-SA sera la licence Wikimedia première pour le texte et la GFDL sera conservée comme licence secondaire.

De part la résolution du Board, ce changement de licence sera implémenté sur tous les projets à partir du 15 juin 2009. (Tout contenu non mis à jour à cette date peut être mis à jour jusqu'au 1^er août 2009.)

Les termes précis, et les messages à mettre à jour/traduire, sont les suivants. Le 15 juin 2009, ceux-ci seront implémentés sur la Wikipédia en anglais comme implémentation de référence et, dans les jours suivants, sur tous les wikis. Il n'y a pas besoin que les administrateurs locaux prennent en charge la mise à jour par eux-mêmes, et de telles mises à jour seront écrasées par le processus officiel de mise à jour.

Termes pour le pied-de-page du site

Text is available under the Creative Commons Attribution/Share-Alike License; additional terms may apply. See Terms of Use for details.

• Ce message par défaut sera traduisible avec MediaWiki:Wikimedia-copyright

Termes pour l'écran d'édition

Partie 1 (directement sous la boîte d'édition) :

By saving, you agree to irrevocably release your contribution under the Creative Commons Attribution/Share-Alike License 3.0 and the GFDL. You agree to be credited by re-users, at minimum, through a hyperlink or URL to the article you are contributing to. See the Terms of Use for details.

• Ce message par défaut sera traduisible avec MediaWiki:Wikimedia-copyrightwarning

Partie 2 (note de pied-de-page ou sinon visible sur la page d'édition)

If you do not want your writing to be edited and redistributed at will, then do not submit it here. If you did not write this yourself, it must be available under terms consistent with the Terms of Use, and you agree to follow any relevant licensing requirements.

• Ce message par défaut sera traduisible avec MediaWiki:Wikimedia-editpage-tos-summary

Terms of Use

Résumé des termes du site

Imaginez un monde dans lequel personne, où qu'elle soit, disposerait d'un libre accès à l'ensemble de tout le savoir humain. C'est notre mission.
— Vision de la Wikimedia Foundation

Informations pour contributeurs aux textes

Pour , tous les utilisateurs contribuant aux projets Wikimedia doivent accorder de larges permissions au public général pour redistribuer et réutiliser leurs contributions librement, tant que leur utilisation est attribuée et que les mêmes libertés de réutilisation et de redistribution sont appliquées également aux travaux dérivés. Ainsi, pour tout texte dont vous détenez le copyright, en les soumettant, vous acceptez de les mettre sous licence Creative Commons attribution partage à l'identique 3.0 (Unported). Pour des raisons de compatibilité, vous devez aussi les placer sous licence [1] (sans version, sans section invariante, sans texte de couverture, et sans texte de quatrième de couverture). Les réutilisateurs peuvent choisir la ou les licence(s) qu'ils veulent suivre. Veuillez noter que ces licences permettent l'utilisation commerciale de vos contributions, puisque de telles utilisations sont compatibles avec les termes.

En tant qu'auteur, vous acceptez d'attribuer tous les droits suivants : a) grâce à un lien hypertexte (là où c'est possible) ou une URL vers l'article ou les articles auquel(s) vous avez contribué, b) par un lien hypertexte (là où c'est possible) ou une URL vers une copie alternative et stable en ligne librement accessible, qui correspondant à la licence, et qui fournit le crédit aux auteurs de façon équivalente au crédit donné sur ce site, ou c) à travers la liste de tous les auteurs. (Toute liste des auteurs peut être filtrée pour exclure les contributions très petites ou sans rapport.)

Texte importé :

Si vous voulez importer du texte que vous avez trouvé autre part ou dont vous êtes un des co-auteurs, vous pouvez le faire seulement si il est disponible sous des termes compatibles avec la licence CC-BY-SA. Vous n'avez pas besoin d'être sûr ou de garantir que le texte est disponible sous GNU Free Documentation License. En outre, veuillez noter que vous ne pouvez pas importer d'information qui est seulement disponible sous licence GFDL. Autrement dit, vous pouvez seulement importer du texte qui est (a) sous une seule licence dont les termes sont compatibles avec la licence CC-BY-SA ou (b) sous double licence GFDL et une autre licence dont les termes sont compatibles avec la licence CC-BY-SA.

Si vous importez du texte sous une licence compatible qui requiert l'attribution, vous devez, de façon raisonnable, créditer le ou les auteur(s). Alors que de tels crédits sont généralement donnés à travers les pages d'historiques (such as Wikimedia-internal copying), il est suffisant de donner l'attribution dans les boîtes de résumé, qui sont enregistrés dans l'historique, quand vous importez du texte. Quelle que soit la licence, le texte que vous importez peut être rejeté si l'attribution requise is deemed too instrusive. (Si une section sur l'attribution externe existe:) Vous pourrez trouver des informations supplémentaires sur les types d'attribution acceptables ci-dessous.

Informations pour les contributeurs aux médias non-textuels

Les médias non textuels sur les projets de la Wikimedia Foundation sont disponibles sous une variété de licences différentes qui respectent le principe général d'autoriser la réutilisation et la redistribution sans restriction. Les exigences pour de telles licences sont données dans la politique de licence de la Wikimedia Foundation. Les communautés individuelles peuvent élaborer et raffiner ces exigences.

Informations pour les ré-utilisateurs

Vous pouvez réutiliser les contenus des projets Wikimedia librement, à l'exception des contenus qui sont utilisés sous exception "fair use", ou des exceptions similaires de lois sur le copyright. Veuillez suivre les directives ci-dessous :

Réutilisation du texte :

• Attribution : Pour redistribuer une page de texte dans toute forme, donnez le crédit aux auteurs soit en incluant a) un lien hypertexte (si possible) ou une URL vers la page ou les pages que vous réutilisez, b) un lien hypertexte (si possible) ou une URL vers une copie alternative et stable en ligne librement accessible, qui correspond à la licence, et qui donne le crédit aux auteurs de façon équivalente au crédit donné sur ce site, ou c) une liste de tous les auteurs. (Toute liste des auteurs peut être filtrée pour exclure des contributions très petites ou sans rapport.) Ceci s'applique au texte développé par la communauté Wikimedia. Le texte venant de sources externes peut ajouter des exigences supplémentaires d'attribution, ce que nous nous efforçons de vous indiquer clairement. Par exemple, une page peut avoir une bannière ou une autre notation indiquant qu'une partie ou tout son contenu a été originallement publié quelque part ailleurs. Si de telles notations sont visibles sur la page elle-même, elles doivent être préservées par les réutilisateurs.

• Copyleft/partage à l'identique : Si vous faites des modifications ou des ajouts à la page que vous réutilisez, vous devez les placer sous licence Creative Commons Attribution-Share-Alike 3.0 ou suivante.

• Indiquez les changements : Si vous effectuez des modifications ou des ajouts, vous devez indiquer de façon raisonnable que le travail original a été modifié. Si vous réutilisez cette page dans un wiki, par exemple, indiquer ceci dans la page d'historique est suffisant.

• Notice de licence : Chaque copie ou version modifiée que vous distribuez doit inclure une notice de licence indiquant que le travail est publié sous CC-BY-SA et soit a) un lien hypertexte ou une URL vers le texte de la licence ou b) une copie de la licence. Dans cette optique, une URL convenable est : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/

• Pour plus d'information, veuillez vous référer au code légal de la licence CC-BY-SA.

Disponibilité supplémentaire de texte sous licence GNU Free Documentation License :

• Pour des raisons de compatibilité, toute page qui n'incorpore pas de texte qui est exclusivement disponible sous CC-BY-SA ou licence compatible avec la CC-BY-SA est également disponible sous les termes de la licence GUN Free Documentation License. Afin de déterminer si une page est disponible sous la GFDL, regardez le pied-de-page, l'historique de la page et la page de discussion pour l'attribution de contenu sous seule licence qui n'est pas compatible avec la GFDL. Tous les textes publiés avant le 15 juin 2009 sont publiés sous GFDL, et vous pouvez aussi utiliser l'historique de la page pour retrouver le contenu publié avant cette date pour être sûr de la compatibilité avec la GFDL.

Réutilisation de médias non-textuels :

• À moins que cela ne soit noté autrement, les fichiers de médias non-textuels sont disponibles sous différences licences de la culture libre, compatibles avec la politique de licence de la Wikimedia Foundation. Veuillez regarder la page de description du média pour des détails à propos de la licence de tout fichier de média spécifique.

Précédence des termes anglais

Ces termes du site ne sont pas modifiés. S'il y a une incohérence entre les termes en anglais et toute traduction en d'autres langues, la langue anglaise prime.

Implémentation de la mise à jour de la licence pour les médias non-textuels

Tous les fichiers de médias GFDL qui satisfont aux critères d'élégibilité pour le changement de licence seront également sous licence CC-BY-SA 3.0 Unported à partir du 15 juin 2009.